Accords

Accord GRH du 5 janvier 2010

Accord -galit- professionnelle - 16-12-2008-

Accord 30-11-07 sur la Formation professionnelle

Accord 29-09-93 relatif à l’organisation et au financement

Accord 27-10-04 sur l’égalité professionnelle entre les H et les F

Accord 27-10-04 de révision de l’accord sur le Comité de Groupe

Accord 15-11-06 sur les aspects sociaux des restructurations et regroupements de moyens

Accord 15-11-06 sur la concertation

Accord 09-01-06 sur la mise à la retraite

Accord 30-11-07 relatif aux conditions de travail

Accord 30-11-07 relatif à la GPEC

Accord 05-04-06 relatif aux modalités d’application de la CCN aux apprentis

Accord 04-04-07 sur les salaires 2007

Accord 04-04-07 portant modification de la CCN et de l’annexe 1

Accord 04-02-04 sur les missions et moyens du tutorat

Accord 04-02-04 sur la GRH tout au long de la vie

Accord 02-11-05 sur l’emploi des travailleurs handicapés

ACCORD FORMATION 1

convention-collective-fnca

convention 2007

translation

ACCORD CONDITIONS DE TRAVAIL 2007

Accord sur les salaires 2006 dans les caisses régionales et les organismes adhérents

Accord sur la Formation Professionnelle

Accord sur le temps de travail du 13/01/00

Avenants

Avenant du 15 d-cembre 2009 - l-accord sur le travail - temps partiel au Cr-dit Agricole

Avenant - l-accordsur Fusion-DEC09

Avenant accord portant modif art 20 22 et 34

Avenant du 15/10/02 à l’accord du temps de travail