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Bureau de la Section des Organimes Agricoles FEC-FO Membres élus à la Commission Exécutive
CREDIT AGRICOLE : manifestation du 17 avril au siège de la FNCA
Arrêts C.Cass 13 janvier 2010 TI Privas 18 février 2010 C. Cass. 3 mars 2010 Désignation d’un DS en l’absence de candidatures aux élections professionnelles Différentes Jurisprudences C. Cass 10 février 2010 TI Villeurbanne 10 Mars 2010 TI Rodez 11 mars 2010 Durée du mandat de RS au CE Cour de Cassation : Période transitoire, Changmt d’affiliation, Irrégularités
B.I.P. MSA BIP n° 1 Novembre 2008 BIP n° 2 Mars 2009 BIP n° 3 Juin 2009 BIP n° 4 Octobre 2009 BIP n°5 Février 2010 BIP n°06 juin 2010 BIP n°07 Décembre 2010 B.I.P. MSA N° 8 Bulletin d’Information GROUPAMA N°1 Novembre 2008 InFOrmation Crédit Agricole N°01 Octobre 2009 N°02 Avril 2010 J.E.C. Org. Agricoles JEC OA n° 2005-10 JEC OA n° 2005-11 JEC OA n° 2005-09 JEC OA n° 2006-01 JEC OA n° 2006-02 JEC AO n° 2006-03 JEC AO n° 2006-04 JEC OA n° 2006-06 JEC OA n° 2006-07 JEC OA n° 2006-05 Tristes couleurs de l’air du temps COMMUNIQUE DE PRESSE Communiqué de soutien aux salariés de la MSA de Nîmes Oui au bouclier... social ! Ca ne tourne pas rond en France ! Organismes Agricoles : Appel à la grève pour le 20 novembre ACCRO-BRANCHE syndical, nouveau sport à Groupama Rhône-Alpes-Auvergne 19 juin : journée d’action à la MSA
LES BREVES :
vendredi 31 août Conditions de travail au Crédit Agricole mardi 15 mai Congrès Extraordinaire F.E.C. FO du 10 mai 2007 lundi 12 février Résultats des élections aux Chambres d’Agricultures lundi 15 janvier Élections aux Chambres d’Agriculture
Accords Locaux Compte Epargne Temps Accord CET Sud Aquitaine (24/10/2008) Accord CET Fédération Dordogne Lot & Garonne (09-09-2008) MSA Loire Atlantique et Vendée (20/03/2009) Avenant Accord CET Dordogne et Lot et Garonne 23/06/2009 Déplacements Accord Déplacements Fédération Dordogne Lot & Garonne (08-07-2008) Fait Syndical Accord Adaptation IRP Beauce Coeur de Loire 30/06/2008 Accord Adaptation IRP (Projet)Berry-Touraine 04/02/2010 Fait Syndical - Internet - Beauce Coeur de Loire 30/06/2008 Accord Adaptation IRP MSA du Nord 17/12/2009 Accord Adaptation IRP MSA Bourgogne 16/03/2010 Accord (Projet)Moyens matériels aux OS GIE AGORA Accord Adaptation IRP MSA Auvergne 01/01/2009 Accord Adaptation IRP (Projet)GIE AGORA Frais de Repas Accord FRAIS DE REPAS Sud Aquitaine (15/02/2008) Heures Complémentaires Accord HEURES COMPLEMENTAIRES Sud Aquitaine (15/02/2008) Journée de Solidarité Accord Journée Solidarité Sud Aquitaine (22/04/2008) Accord Journée Solidarité fédération Dordogne lot & G (08-07-2008) Médaille du Travail Accord MEDAILLE DU TRAVAIL Sud Aquitaine (18/12/2008) Mobilité Accord MOBILITE GEOGRAPHIQUE Sud Aquitaine (14/09/2007) P.E.E. Accord PEE Sud Aquitaine (22/04/2008) Accord PEE (Projet) Dordogne & Lot et Garonne 23/06/09 Réduction Temps de Travail Limousin : Accord sur le temps de travail du 27/01/2005 Sud Aquitaine : Organisation du temps de travail du 22/02/08 Accord Aménagement Temps de Travail Loire-Atlantique Vendée 20 mars 2009 Accord RTT Fédération Dordogne Lot & Garonne 23/06/2009 Accord Temps de travail Bourgogne 11/02/2010 Avenant Accord ARTT GIE AGORA 31/12/2009 Accord Temps de Travail (projet) Berry-Touraine Accord Contreparties (projet) Berry-Touraine 02/04/2010 Accord ARTT MSA du NORD 17/12/2009 Accord ARTT Beauce Coeur de Loire 27/11/2008 Temps Partiel Accord Temps Partiel Fédération Dordogne Lot & G. (08-07-2008) Accords Nationaux Accords Accord relatif aux conditions d’attribution des prêts véhicules du 17/10/06 Accord relatif à la formation professionnelle des praticiens du 07/11/06 Accord relatif à la révision quinquennale du 15/12/2006 Accord relatif à l’Intéressement en MSA du 8 juin 2007 Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes du 13/12/07 Accord relatif à l’accompagnement des opérations de regroupement de caisses Accord relatif à la durée des mandats des DP et des élus CE Accord relatif à la Formation Professionnelle Accord relatif aux SALAIRES du 07/01/2003 Accord relatif aux SALAIRES du 01/05/2010 Accord relatif aux SALAIRES du 01/01/2009 Accord relatif aux Frais de Déplacement Accord relatif à l’organisation de moyens de la négociationde la nouvelle classification des emplois Accord relatif aux mesures d’accompagnement de la restructuration des centres de production et d’éditique (CITI) Accord relatif à l’intéressement effet 01/01/2010 Accord relatif à l’indemnité de responsabilité du délégué de l’agent comptable Accord relatif à l’emploi des salariés handicapés au sein de la MSA Accord relatif aux mesures d’accompagnement liées à la mise en place des ARS Accords Cadres Accord cadre relatif à la protection du personnel en relation avec le public contre les agressions du 23/03/05 Accord cadre sur la RTT dans les organismes adhérents à la FNEMSA Avenants à la Convention Collective Avenant n° 2 relatif au remboursement des frais de déplacement et de séjour Avenant n° 12 relatif à l’INC et la création d’une CPNEFP du 07/06/06 Avenant n° 13 relatif aux primes liées à la formation du 07/06/06 Avenant n° 14 relatif aux primes liées aux formations institutionnelles du 07/06/06 Avenant n° 15 relatif au fait syndical du 07/06/06 Avenant n° 16 relatif à l’évolution du répertoire des emplois (mutualia) du 07/06/06 Avenant n° 17 portant révision des dispositions conventionelles relatives au logement Avenant n° 18 portant révision des dispositions conventionelles relatives au complément familial Avenant n° 19 portant révision des dispositions conventionelles relatives au CDD Avenant n°4 relatif au congé de paternité Avenant n°1 Fait syndical Avenant n°5 Progression dans les degrés Avenant n°3 Temps partiel Avenant n°6 Révision de la CCT Avenant n°7 Mobilité Avenant n°8 Assurance / Agressions Avenant n° 9 Crédit Heures des DS Avenant n° 10 Révision CCT Temps Partiel Avenant n° 11 formation Professionnelle Avenant de révision de l’accord frais de déplacement Avenant n° 20 relatif au Conseil de discipline Avenant n° 21 relatif au PACS Avenant n° 22 relatif à la Mobilité géographique Avenant n° 23 relatif au coefficient d’emploi Avenant n° 24 relatif à l’amélioration du droit syndical Conventions Collectives C. C. T. DU PERSONNEL DE LA M. S. A. , maj 21/07/2010 CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL DES PRATICIENS DE LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE COMPTE RENDU CPI PV du 07/09/2000 PV du 13/10/2000 Annexe PV CPI du 13/10/2000 PV du 20/12/2000 PV du 05/02/2001 PV du 20/02/2001 PV du 31/05/2001 PV du 05/10/2001 PV du 15/03/2002 PV du 18/06/2002 PV du 01/10/2002 PV du 25/10/2002 PV du 28/01/2003 PV du 31/10/2003 PV du 20/01/2004 PV du 24/09/2004 PV du 04/02/2005 PV du 27/09/2005 PV du 24/02/2006 PV du 29/09/2006 PV du 14/02/2007 PV du 21/09/2007 PV du 14/02/2008 PV du 03/08/2008 Compte-rendus Commission Paritaire de Négociation du 06/07/2005 Commission Paritaire de Négociation du 24/06/2005 Commission Paritaire de Négociation du 13/10/2005 I.N.C. des 08 et 17/11/2005 Commission Paritaire de Négociation du 15/12/2005 Commission Paritaire de Négociation du 07/03/2006 INC des 27 et 28/04/2006 Position FEC sur le P.A.S. 2006-2010 Commission Paritaire de Négociation du 07/06/2006 Commission Paritaire de Négociation du 17/10/2006 INC du 16/11/2006 Commission Paritaire de Négociation du 15/12/2006 INC du 05/07/2006 Commission Paritaire de Négociation du 13/03/2007 Commission Paritaire de Négociation du 27/04/2007 INC du 31/05/2007 Commission Paritaire de Négociation du 08/06/2007 Commission Paritaire de Négociation du 16/10/2007 INC du 23/10/2007 Commission Paritaire de Négociation du 13/12/2007 Salaires MSA : Appel intersyndical à la grève pour le 10/3/2008 Commission Paritaire de Négociation du 11/03/2008 Négociations salariales 2008 : la FNEMSA doit mieux faire ! Communiqué FEC-FO sur le drame de Dordogne Commission Paritaire de Négociation Praticiens du 20/03/2008 Commission Paritaire de Négociation du 23/04/2008 MSA : les organisations syndicales appellent à la mobilisation le 19 juin 2008 Commission Paritaire de Négociation du 10/06/2008 INC du 20/05/2008 Commission de suivi de l’intéressement du 30/09/2008 MSA : Commission Paritaire de Négociation du 16/10/2008 MSA : Instance Nationale de Concertation du 22/10/2008 MSA : La crise s’amplifie MSA : CFDT/CGT POSITION COMMUNE AVEC LA FNEMSA COMME AVEC LE MEDEF MSA : Compte-rendu de la Commission Paritaire d’Interprétation des Praticiens du 14/11/2008 MSA : Compte rendu de la Commission Paritaire Nationale des Praticiens du 25/11/2008 MSA : Mouvement du 21/11/2008 MSA : Compte-rendu de la CPNEFP du 04/12/2008 MSA : Compte rendu réunion du 16/12/2008 et CPN du 18/12/2008 MSA : Appel aux grèves et manifestations le 29/01/09 MSA : Compte-rendu CPN du 10/02/2009 MSA : Appel à la mobilisation le 19 mars 2009 MSA : Compte rendu réunion du 23/03/2009 MSA : Compte rendu Commission Paritaire Nationale du 25/03/2009 MSA : Salaires 2009 : Trahison ??? MSA : CPNEFP du 30/04/2009 MSA : Compte-rendu de l’INC du 27/05/2009 MSA : Compte rendu CPN du 23/06/2009 MSA : CPN DU 8/10/2009 MSA : CPN DU 16/12/09 MSA : CPNEFP du 10/12/2009 MSA : Compte-rendu CPN du 11/03/2010 MSA : INC du 15/04/2010 MSA : CPNEFP du 21/04/2010 MSA : CPN DU 21/06/2010 MSA : CPN DU 7 OCTOBRE 2010 MSA : Compte-rendu CPN du 14/12/2010 MSA : NEGOCIATIONS A VENIR MSA : CPN DU 10/03/2011 MSA : COG 2011-2015 MSA : Compte rendu de l’INC du 03/02/2011 MSA : Compte rendu CPN DU 20/04/2011 MSA : INC du 21/04/2011 MSA : La MSA met en place la casse sociale MSA : Compte-rendu de la CPN du 28 juin 2011 MSA : INC du 16/09/2011 MSA : Compte rendu de la CPN du 13/10/2011 MSA : ARTICLE 62 BIS du PLFSS MSA : Compte-rendu Réunion CPNEFP du 2 décembre 2011 MSA : Compte-rendu de la CPN du 08/12/2011 MSA : PLFSS 2012 : SUPER COG MSA : INC du 21/12/2011 La vie des syndicats SUR LE WEB : Blog FORCE OUVRIERE MSA Aude , Blog FORCE OUVRIERE MSA Gironde , Blog FORCE OUVRIERE MSA Indre MSA de la Charente-Maritime : réunion du 31/03/06 MSA Languedoc du 27/03/07 MSA de Périgueux le 27/09/07 MSA Sud-Champagne le 03/10/2007 AG MSA Gironde 28 janvier 2010
mercredi 7 avril MSA Sud Champagne : Résultat des Elections Professionnelles mercredi 7 avril MSA Provence Azur : FO Représentatif sur les 3 sites mardi 27 janvier Le syndicat FO MSA MPS représentatif mercredi 11 juin MSA : Manifestation prévue à l’AG CCMSA mardi 15 avril Salaires MSA : RV au Ministère mardi 18 mars Séquestration d’une inspectrice du travail mercredi 12 mars MSA : grève historique pour les salaires mercredi 19 décembre MSA : Egalité professionnelle homme/femme signé lundi 19 mars Révision quinquennale MSA
FEC-FO Fédération des Employés & Cadres Bulletin juridique du 23 janvier 2012 Bulletin juridique du 23 janvier 2012 Bulletin juridique du 23 janvier 2012 Bulletin juridique du 23 janvier 2012 JEC MENSUEL n° 40 JEC MENSUEL n° 40 JEC MENSUEL n° 40 JEC MENSUEL n° 40 Affiche 2012 : il n'y a pas de très petite élections ! Affiche 2012 : il n'y a pas de très petite élections !
FO Cadres, l Union des Cadres et Ingenieurs Force Ouvriere
FORCE OUVRIERE Santé au travail: Force Ouvrière dénonce une politique à effets dramatiques différés Première Réaction Les mois passent..., le chômage monte toujours Comptes des Comités d'entreprises: ne pas exiger des CE plus qu'il n'est exigé des employeurs! Sortie du numéro 2 de Forum, la revue théorique éditée par FO FO s’oppose aux orientations de la Fédération Hospitalière de France (FHF) Une banque nationale pour l’industrie, les emplois et les salaires Les retraités ne sont pas des nantis Déclaration de la Commission exécutive confédérale du 19 janvier 2012 Le gouvernement veut faire de la police républicaine une briseuse de grève
[AFOC] Association Force Ouvrière Consommateurs La TVA sociale : publicité mensongère ! Editorial et sommaire du numéro 202 des Cahiers de l'afoc - Janv/Fev. 2012 Le consommateur plumé jusqu'au bout ! La sécurité des consommateurs en danger ? Base de jurisprudence sur les litiges dans le secteur de l'énergie Le développement durable : une question de bon sens Alerte alimentaire : être informé La prévention des accidents domestiques est une nécessité ! Tarif Spécial Solidarité (TSS) gaz : pour une attribution automatique Le « triple play » pour tous : mythe ou réalité ?
[FO JEUNES] Bonjour à tous UN VRAI SCANDALE ! Jean-Claude Mailly à Toulouse le 2 octobre Programme de la Journée Jeunes Force Ouvrière Le prêt étudiant : droit aux études ou droit à l'endettement ? Le RSA oublie les jeunes travailleurs Inscription des salariés involontairement privés d'emploi FO en action pour le soutien des travailleurs saisonniers Jean-Claude Mailly en Tarentaise avec les travailleurs saisonniers Jean-Claude Mailly annonce la signature de Force Ouvrière
Accords Locaux Avantages Accord contrats d’assurance Sud Ouest OC Complémentaire Santé Centre Manche complémentaire de prévoyance Conditions de travail Accord de mesures ancienneté Sud Ouest OC Alpes-Méditerranée ACCORD-CET2007 Alpes-Méditerranée Augmentations collectives GAM 2007 Centre Atlantique Accord Harmonisation Statut GCA du 13 avril 2001 Droit syndical Centre Manche Droit Syndical Paris Val de Loire Droit syndical Acccord relatif à la durée du mandat des élus Sud Ouest OC Alpes-Médit ACCORD-DROIT-SYND 2007 ACCORD SUR LE CE DE GROUPAMA CENTRE-ATLANTIQUE Rémunération variable Accord d’intéressement Sud Ouest OC Temps de travail Centre Manche Statut collectif Paris Val de Loire ARTT effet au 010406 Centre Atlantique Compte Epargne Temps Accords Nationaux Convention Collective Nationale des Sociétés d’Assurances Accord de mise à la retraite FFSA Accord Nationnal du personnel Groupama Accord National Formation Professionnelle du 12/10/2006 Avenant n°03 à l’accord portant création d’un PERCOI (23-06-2010) Compte-rendus Commission Nationale de Négociation du 22/09/05 Comité de Groupe du 27/09/05 Commission Nationale de Négociation du 06/07/05 Commission Nationale de Négociation du 24/11/05 Compte-rendu de la rencontre bilatérale du 15/12/05 Commission Nationale de Négociation du 26/01/06 Commission Nationale de Négociation du 30/03/06 Commission Nationale de Négociation du 15/12/2006 Commission Nationale de Négociation du 12/01/2007 Commission Nationale d’Interprétation du 27/02/2007 Commission Nationale de Négociation du 21/06/2006 Commission de dialogue social Comité de groupe du 12/07/2007 Commission Nationale de Négociation du 13/12/2007 Commission Nationale de Négociation du 09/01/2008 Commission de dialogue social groupe du 08/01/2008 Commission de dialogue social groupe du 18/06/2008 GROUPAMA : Commission de dialogue social groupe du 17/09/2008 Commission Nationale de Négociation du 02/10/2008 Commission Nationale de Négociation du 23/10/2008 GROUPAMA : Compte-rendu de la Commission Nationale de Négociation du 11/12/2008 GROUPAMA : Mobilisation du 29/01/09 GROUPAMA : Compte rendu de la Commission Nationale de Négociation du 12/03/2009 GROUPAMA : Compte rendu de la Commission Nationale de Négociation du 16/04/2009 GROUPAMA : Compte-rendu de la CNN du 20/05/2009 GROUPAMA : Compte rendu de la Commission Nationale de Négociation du 18/06/2009 GROUPAMA : Compte-rendu CNN du 06/10/2009 GROUPAMA : Compte rendu de la Commission Nationale de Négociation du 22/10/2009 GROUPAMA : Compte rendu de la Commission Nationale de Négociation du 13/11/2009 GROUPAMA : Compte rendu de la Commission Nationale de Négociation du 10/12/2009 GROUPAMA : Compte rendu de la Commission de dialogue social du 01/02/2010 GROUPAMA : Compte rendu de la Commission Nationale de Négociation du 5/10/2010 GROUPAMA : Commission Nationale de Négociation du 27/10/2010 GROUPAMA : Compte rendu de la Commission de dialogue social Groupe du 26/01/2011 GROUPAMA : Compte-rendu de la Commission Nationale de Négociation du 29 mars GROUPAMA : Compte-rendu de la réunion de la CDSG du 24 mars GROUPAMA : Commission de dialogue social Groupe du 3/05/2011 GROUPAMA : Compte-rendu de la Commission Nationale de Négociation du 29 juin GROUPAMA : Compte rendu CNN du 7/10/2011 GROUPAMA : SALE AIR GROUPAMA : Compte-rendu de la CNN du 6 décembre 211 La vie des syndicats SUR LE WEB : Blog FORCE OUVRIERE GROUPAMA Centre Atlantique , Blog FORCE OUVRIERE GROUPAMA Paris Val de Loire Réunion des syndicats des 18 et 19 mai 2006 Réunion des syndicats 2007
mardi 19 février Salaires Groupama 2008 : de la provocation ! mardi 15 janvier Accord sur l’emploi des handicapés à Groupama lundi 17 décembre Le Secrétaire Fédéral interdit d’entrée : Carton ROUGE à GRAA ! mercredi 14 novembre Forte poussée FO à Groupama Rhône-Alpes-Auvergne
CA : Réunion FNCA du 8 février Accords Locaux Avantages Aquitaine_Accord relatif aux avantages Normandie Accord_16.Congé_rémunéré_pour_enfant_malade_et_conjoint_hospitalisé.original Ille et Vilaine N°26_FRAIS_DE_GARDE Illet et Vilaine N°27_COND_TARIF_ASSUR Morbihan FRAIS DE GARDE avril 2008 Ille et Vilaine N°38_Indem_Fonction_16nov2009 Ille et vilaine N-38_Indem_Fonction_16nov2009 Ille et Vilaine Accord_prêts_aux salariés Complémentaire santé MORBIHAN ACCORD COMPLEMENT MALADIE AVNT DU 19032004 Aquitaine Avenant complémentaire santé Normandie Accord 15.Mutuelle.original Brie Picardie Complémentaire prévoyance santé Ille et Vilaine Av_compl_sante_avril2008 Normandie Accord 15. Mutuelle (2009, 2010, 2011) Ille et Vilaine PART_FIN__COMPL_SANTE_2010-2012 Conditions Bancaires Normandie ACCORD_N°33_Conditions_tarifaires_personnel_et_retraités Morbihan ACCORD CONDITIONS BANCAIRES 2006 Toulouse et Midi toulousain accords sur les conditions bancaires Conditions d’Emploi Nord-Est Prévention contre le harcèlement moral Aquitaine Salariés détachés Morbihan BAM Emplois spécifiques Morbihan Indemnités de représentation Aquitaine Accord sur les logements de fonction Aquitaine Accord_sur_le_régime_des_heures Normandie ACCORD_N°_18_Astreintes Normandie Accord 21.Prime aux collaborateurs titulaires de la carte IARD Normandie Accord_5.Fusion.Mobilités_fonctionnelles_sièges Normandie Accord_32.Indemnités_de_départ_en_fin_de_carrière Normandie Accord_16.Congé rémunéré pour enfant malade et conjoint hospitalisé.original Normandie Accord_24.Conditions_de_rémunération_du_travail_du_dimanche_et_des_jours_fériés Normandie 18_ACCORD_N°_18_Astreintes_Version_finalisée Brie Picardie Tutorat et modalitées Normandie Accord_32.Indemnités_de_départ_en_fin_de_carrière Normandie Accord_47.Gestion_prév_des_emplois_et_des_compétences Normandie Accord 21.Prime aux collaborateurs titulaires de la carte IARD Morbihan FRAIS DE GARDE avril 2008 FINISTERE ACCORD CET Finistère Accord CET 2009 Toulouse et Midi Toulousain accord sur les conditions de travail Toulouse et Midi toulousain Accord sur les salaires 2009 Normandie Accord 28.Droit d’expression des collaborateurs Ille et Vilaine N-39_SENIORS_DEC09 Ille et Vilaine Participation Financière sur la restauration Ille et Vilaine Avenant HORAIRES Droit syndical Aquitaine Statut des Représentants du Personnel MORBIHAN ACCORD DROIT SYNDICAL CA56 DU 17112004 Normandie_ACCORD N°2 DROIT SYNDICAL Normandie_ACCORD N°14 IRP Aquitaine Accord_sur_les_moyens_accordés_aux Normandie Accord 2.Droit syndical.avenant Normandie Accord 20.Fonctionnement du CE. Normandie Accord 2.Droit syndical.avenant Normandie Accord_14.Fonctionnement_des_IRP_période_post-élections.original Normandie Accord 2.Droit syndical.original Brie Picardie Fonctionnement des IRP CENTRE LOIRE RELATIONS SOCIALES Normandie Accord 20.Fonctionnement du CE (2008-07-01) FINISTERE ACCORD FONCT OS Anjou Maine Fonctionnement des IRP Morbihan avenant N° 1 DROIT SYNDICAL avril 2008 Bretagne Coop_Bret_IRP_18juillet2008_N2 Ille et vilaine IRP_NOV_2009 Egalité professionnelle Aquitaine accord égalité prof MORBIHAN ACCORD EGALITE PROF HF DU 17112004 Illet et Vilaine N°21_EGALITE_HF_2008 FINISTERE ACCORD EGAL PROF H F Formation MORBIHAN FORMATION PROFESSIONNELLE CA56 NOVEMBRE 2005 - JUIN 2008 Ille et Vilaine N°19_OBJ_PRIORIT_FORM_2008 Illet et Vilaine N°20_COND_MOY_CSIONFORM_2008 Frais de Déplacements Morbihan ACCORD FRAIS KILOMETRIQUES MAI 2005 CENTRE LOIRE VALORISATION INDEMNITES DEPLACEMENT Ille et Vilaine N°28_IK_FRAIS_HOTEL Brie Picardie Frais KM et de repas Ille et Vilaine REGLE_REMB_FRAIS_DEP_AVRIL09 Normandie Accord 39.Frais de déplct.Indemnités kilométriques (2008-06-01) Handicap MORBIHAN ACCORD TRAVAILLEURS HANDICAPES DU 17112004 FINISTERE ACCORD T HANDICAPES Normandie Accord 38.Emploi des travailleurs handicapés Intéressement et participation Morbihan Accord d’intéressement et de participation du 24/06/2005 Normandie Accord n° 10 sur l’intéressement du 16/02/05 Aquitaine rémunérations Normandie_ACCORD N°9 PARTICIPATION Aquitaine Avenant au PEE Aquitaine accord intéressement Aquitaine Avenant participation Normandie_ACCORD N°11 PEE Aquitaine avenant accord interessement Aquitaine avenant au PEE Aquitaine Avenant à L’ACCORD DE PARTICIPATION DES SALARIES Savoie AccordParticip20052007 Savoie Accord Inter 2005 2007 Normandie Accord_11.PEE.original Normandie Accord_10.Intéressement.original Savoie AccordInter20052007 Brie Picardie Accord interessement 2007-2008-2009 Normandie Accord 9.Participation (2008-2009-2010) Normandie Accord 34.Abondement PEE (2008-2009-2010) Morbihan ACCORD PEE 22012009 Normandie Accord_10.Intéressement_(2008-2009-2010) Illet et Vilaine N°37_Accord_PEEC_2009 Ille et Vilaine AV_PEE_FCP_CAAM_LABEL_EQUILIBRE_SOLIDAIRE_NOV09 Ille et vilaine N-37_Accord_PEEC_2009 Journée Solidarité Aquitaine Accord journee solidarité Morbihan ACCORD JOURNEE DE SOLIDARITE 2006 2007 2008 Normandie Accord 23.Journée de solidarité Mobilité Normandie Mobilité Géographique Normandie Mobilité fonctionnelle Normandie Accord_30.Mesures_d’accompagnement_des_mobilités.original ILLE ET VILAINE N-24_MOBILITE ILLE ET VILAINE AVENANT HORIZON 27FEV08 Bretagne N-4_COOP_BRETON_MOBILITE_INTER_CR Bretagne Coop_Bret_mesures_accompag_N3 Finistère Accord_logement_et_mobilite_DA 2009 Finistère ACCORD MOBILITE CR29 Illet et Vilaine AV_Mobilité_interne_16novembre2009 Ille et Vilaine AV_Mobilit-_interne_16novembre2009 REC CENTRE LOIRE Système_de_REC_CACL Ille et Vilaine TRANSPO_REC_ASTREINTES_2008 ILLE ET VILAINE 29_REVALORISATION_REC2008_AVRIL Finistère ACCORD REC 2009 2011 Ille et Vilaine TRANSPO_REC_ASTREINTES_2008 Ille et Vilaine N°36_AUGM_REC_2009 Ille et Vilaine AV_REC_constat_Horizon_16nov2009 Ille et Vilaine AV_REC_constat_Horizon_16nov2009 Tickets Restaurants Morbihan ACCORD TICKETS RESTAURANTS MAI 2005 Ille et Vilaine N°22_TITRES_REST_2008 Morbihan accord TICKET RESTAURANT juin 2008 - 2011 Normandie Accord 29.Salaires 2009 et chèques déjeuner Accords Nationaux Accords Convention Collective FNCA Edition 2003 Missions et Moyens du Tutorat 04-02-2004 Salaires 2007 04-04-2007 Accord 09-01-06 sur la mise à la retraite Aménagement fins de carrière 27-04-2006 Formation Professionnelle 04-02-2011 Commission Nationale de Négociation 15-06-1983 Création AGECIF CAMA 20-12-1983 Auxiliaires de Vacances 18-06-1984 Org. & Fin. Formation en Alternance et Apprentissage 29-09-1993 Régime de Prévoyance Complémentaire 07-09-1994 Assoc. de Gestion Paritaire du CIF 10-12-1994 Création GDFPE 14-12-1994 Temps de Travail annexe 2 non actualisée 13-01-2000 Temps Partiel 13-01-2000 Révision Accord Comité de Groupe 27-10-2004 Aspects Sociaux des Restructurations et Regroupements de Moyens 15-11-2006 Modifications dispositions CCN et Annexe 1 04-04-2007 Translation 04-04-2007 Conditions de Travail Volet 1 à 4 30-11-2007 Modalités d’Info & de Consult. du CE sur la stratégie et la mise en place d’un dispositif GPEC 30-11-2007 Egalité professionnelle entre hommes et femmes 16-12-2008 Modalités application CCN aux Apprentis 08-07-2009 Concertation 02-12-2009 GRH tout au long de la vie professionnelle 05-01-2010 Emploi des Travailleurs Handicapés 21-12-2010 Salaires 2011 Convention Collective FNCA Edition 2008 Avenants Apprentissage Avenant 11-01-96 sur l’apprentissage Avenant 01-11-04 sur l’apprentissage Avenant 07-11-07 sur l’apprentissage Avenant 20-12-2010 sur l’apprentissage C.C.N. Avenant accord portant modif art 20 22 et 34 Avenant du 21-12-2010 à la CCN portant modification des articles 23 & 24 Conditions de Travail Avenant 21-12-2010 à l’accord du 30-11-2007 sur les Conditions de Travail Fins de carrière Avenant 21-12-2010 à l’accord du 27-04-2006 sur l’Aménagement des fins de carrière Fusions Avenant - l-accordsur Fusion-DEC09 Avenant 28-07-2010 à l’accord du 15-11-2006 sur les aspects sociaux des Restructurations et Regroupements de Moyens G.D.F.P.E. Avenant 14-06-95 à l’accord pour la création du GDFPE G.P.E.C. Avenant 01-12-2010 à l’accord du 30-11-2007 sur les modalités d’information et de consultation du CE sur le stratégie et la mise en place d’un dispositif GPEC G.R.H. Avenant 19-12-08 à l’accord sur la GRH Avenant 01-12-2010 à l’accord du 05-01-2010 GRH tout au long de la vie professionnelle Temps de Travail Avenant 15-10-02 à l’accord sur le temps de travail Avenant 09-11-05 à l’accord sur le temps de travail Avenant 23-07-08 à l’accord sur le temps de travail Avenant 01-12-2010 à l’accord sur le temps de travail Temps Partiel Avenant du 15-12-2009 - l-accord sur le travail - temps partiel au Cr-dit Agricole Avenant 09-11-05 à l’accord sur le travail à temps partiel Avenant 22-10-02 à l’accord sur le travail à temps partiel Avenant 27-11-08 à l’accord sur le temps partiel Avenant 01-12-2010 à l’accord du 13-01-2000 sur le Temps Partiel Tutorat Avenant 19-12-08 à l’accord sur le tutorat Compte-rendus Compte-rendu de la négociation plénière du 27 /09/2005 Compte-rendu de la négociation plénière du 02/11/2005 Compte-rendu de la ’’réunion technique’’ du 29/11/2005 Compte-rendu de la négociation plénière du 04/01/2006 Compte-rendu de la négociation salariale du 01/02/2006 Compte rendu de la négociation plénière du 05/04/2006 Compte rendu de la négociation plénière du 11/05/2006 Compte rendu de la négociation plénière du 31/05/2006 Compte rendu de la négociation plénière du 08/11/2006 Compte rendu de la négociation plénière du 29/11/2006 Compte rendu de la négociation plénière du 09/01/2007 Compte rendu de la négociation plénière du 25/01/2007 Compte rendu de la négociation plénière du 31/01/2007 Compte rendu de la négociation plénière du 21/02/2007 Compte rendu de la négociation plénière du 28/02/2007 Compte rendu de la négociation plénière du 24/05/2007 Compte rendu de la négociation plénière du 06/06/2007 Compte rendu du comité de groupe du 11/07/2007 Compte rendu de la négociation plénière du 05/09/2007 Compte rendu de la négociation plénière du 03/10/2007 Compte rendu de la négociation plénière du 07/11/2007 Commission plénière de concertation 2007 Compte rendu de la négociation plénière du 06/02/2008 Suite de la négociation salariale du 06/02/2008 Compte rendu de la négociation plénière du 18/03/2008 Compte rendu de la négociation plénière du 02/04/2008 Avis FO sur l’augmentation du capital CASA Comité de Groupe du 1er juillet 2008 Organisation du temps de travail Information diverse Compte rendu de la réunion à la FNCA 24/09/2008 Compte rendu de la négociation FNCA du 01/10/2008 CA : Compte-rendu de la Négociation FNCA du 18 novembre 2008 CA : Compte-rendu de la Négociation FNCA du 5/12/2008 CA : compte-rendu de la Négociation FNCA du 7 janvier 2009 CA : appel à la grève CA : Manifestation des Représentants FO le 17 avril devant la FNCA CA : Salaires 2009 La crise, Pour qui ? CA : Compte-rendu de la Négociation FNCA du 03/06/2009 CA : Compte rendu du 8 juillet 2009 CA : Compte-rendu de la réunion de la commission de concertation du 11/09 à la FNCA Compte-rendu du Comité d’entreprise européen du CA à Athènes CA : Compte-rendu de la réunion FNCA du 2 décembre 2009 CA : Compte-rendu de la réunion FNCA du 15 décembre 2009 CA : compte-rendu du comité de groupe du 4 décembre 2009 CA : Compte-rendu de la réunion FNCA du 3 février 2010 CA : Conditions de travail : le CA entreprise exemplaire Compte rendu réunion FNCA du 9/09/2010 CA : Compte-rendu de la réunion FNCA du 13 octobre CA : Compte-rendu GDFPE du 23 novembre CA : Compte-rendu de la Négo FNCA du 13 janvier 2011 CA : Compte-rendu de la réunion FNCA du 28 juillet 2011 CA : Réunion FNCA DU 15/09/2011 CA : Compte-rendu des Négociations FNCA des 22 et 23 novembre 2011 CA : NEGOCIATION SALARIALE DU 20/12/2011 CA : Demande de réouverture de la négociation salariale La vie des syndicats SUR LE WEB : Blog FORCE OUVRIERE CREDIT AGRICOLE Anjou Maine , Blog FORCE OUVRIERE CREDIT AGRICOLE Finistère , Blog FORCE OUVRIERE CREDIT AGRICOLE Ile de France , Blog FORCE OUVRIERE CREDIT AGRICOLE Ille et Vilaine , Blog FORCE OUVRIERE CREDIT AGRICOLE Languedoc , Blog FORCE OUVRIERE CREDIT AGRICOLE Morbihan , Blog FORCE OUVRIERE CREDIT AGRICOLE Nord Est , Blog FORCE OUVRIERE CREDIT AGRICOLE Toulousain , Site FORCE OUVRIERE CREDIT AGRICOLE Nord de France A.G. Centre-Loire du 10/03/06 A.G. Centre-Est du 17/03/06 AG Centre-Est du 23/03/07 AG Nord De France du 15/06/2009 AG CA Centre France 18 mars 2010 AG CA Centre Est 26 mars 2010
jeudi 25 juin Crédit Agricole : Grêve à Sud Méditerranée lundi 22 juin La pression commerciale invivable au CA Nord de France mardi 3 février FO Crédit Agricole Nord de France plébiscité ! jeudi 23 octobre Crédit Agricole Nord de France : la GABEGIE ! mercredi 18 juin Le Crédit Agricole Nord de France tue la liberté d’information
Bourg en Bresse 2008 Résolution générale des Organismes Agricoles Résolution Crédit Agricole Résolution MSA Résolution Groupama Giens 2006 Résolutions générales des organismes agricoles Résolutions CREDIT AGRICOLE Résolutions GROUPAMA Résolutions MSA La Rochelle 2009 SUR LE WEB : Blog FORCE OUVRIERE CREDIT AGRICOLE Toulouse Résolution Générale des Organismes Agricoles Pau 2005 Résolution Générale des Organismes Agricoles Sabres 2004 Résolution Générale des Organismes Agricoles Résolution Crédit Agricole Résolution MSA Résolution Groupama
CN FEC MSA CPI 1 MSA CPN 1 MSA CPNP 1 MSA OE 1 AMA CNN 1 AMA CNN 2 AMA CNN 3 AMA CNN 4 AMA CNN 5 AMA CNI 1 AMA CNI 2 AMA CN E-F-C AMA CNSAC CA NP 1 CA NP 2 CA NP 3 MSA INC 1 CA NP 4 MSA CPNP T CA NP 5 MSA CPIP 1 MSA CPN 2 MSA CPI E&C 2 C.N.P. C.N.P. C.N.P. MSA CPN 3 MSA Jour. Nat. MSA CPI P 2 MSA CPN EC 4
MSA Sud Champagne : Résultat des Elections Professionnelles
MSA Provence Azur : FO Représentatif sur les 3 sites
Crédit Agricole : Grêve à Sud Méditerranée
La pression commerciale invivable au CA Nord de France
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